Coentreprise

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Coentreprise

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Une coentreprise, également appelée une entreprise commune, une entreprise en participation ou un(e) joint-venture (anglicisme régulièrement utilisé en français), est un accord passé entre deux ou plusieurs entreprises qui acceptent de poursuivre ensemble un but précis pour une durée limitée. Le terme joint venture est issu du vocabulaire du droit anglo-saxon où il a d'abord été utilisé. Les objectifs d'une co-entreprise peuvent être les suivants: <br />* Laboratoire de recherche conjointe sur une technologie (par exemple, aimants supraconducteurs); <br />* Exploitation d'un site de production commun, ou d'un processus critique de production mutualisé (par exemple, exploitation d'une voie ferrée privée); <br />* Promotion de produits distincts mais complémentaires dans un réseau de distribution élargi (par exemple, voiture, assurance et financement); <br />* Mise en commun d'activités complètes qui seules n'auraient pas une part de marché suffisante (proche de la fusion). La coentreprise est une forme d'association souple qui peut prendre des formes extrêmement diverses et n'entraîne pas nécessairement la création d'une entité dotée de la personnalité juridique. Elle est cependant gérée par un contrat précis qui précise ses objectifs, ses moyens et ses règles de fonctionnement. En droit français, elle peut par exemple être assimilée à une société en participation (SEP) alors qu'en droit québécois, elle peut être qualifiée de contrat de société, de contrat d’affiliation ou de contrat innommé (sui generis). En droit anglo-saxon, toute création par une entreprise d'une nouvelle entité n'a pas automatiquement la personnalité juridique mais peut néanmoins être considérée comme une coentreprise.

Wikipedia Inglés http://en.wikipedia.org/wiki/Joint_venture

Wikipedia Español http://es.wikipedia.org/wiki/Empresa_conjunta

Enlaces externos relacionado http://topics.law.cornell.edu/wex/joint_venture http://www.scopulus.co.uk/legaldocs/joint_venture_agreement.php